Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SSD PARVEX
/
PARVEX
Marque expirée - Marque en non vigueur

PARVEX
SSD PARVEX SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99800733
Date de dépôt :
02/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/05/2019

Présentation de la marque PARVEX

Déposée le 2 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SSD PARVEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PARVEX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SSD PARVEX domicilié(e) 8 avenue du Lac - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 191 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PARVEX est expirée depuis le 18 mai 2019.

SSD PARVEX a également déposé les autres marques suivantes : AXEM , PARVEX


SSD PARVEX SAS, Société par Actions Simplifiée - 8 avenue du Lac - 21000 - DIJON - France - SIREN 389191062


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de nature juridique n°370641 - Publication au BOPI 2002-12-09

Inscription le 9 décembre 2002 - Gage constitué n°370642 - Publication au BOPI 2002-12-09

Inscription le 15 mars 2006 - Gage radié n°430851 - Publication au BOPI 2006-03-15

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2009 n°2407772 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-18

Inscription le 14 septembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°506117 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14

Inscription le 9 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564027 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-09

- dispositifs électroniques de commande, de contrôle ou d'asservissement pour moteurs électriques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.